Publications archivées Sur cette page, vous trouverez les publications archivées de la Commission, y compris les rapports annuels, les conseils que la Commission a fournis aux décideurs politiques comme les parlementaires, les agences gouvernementales et les organismes des Nations Unies, ainsi que les recherches menées par ou pour la Commission. Vous y trouverez également des guides et des outils élaborés par la Commission pour aider les personnes à comprendre les obligations en matière de droits de la personne et les bonnes pratiques dans les milieux de travail.

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.


Default publication thumbnail

Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020

Le Rapport sur les résultats ministériels jette un regard comparatif des résultats de la Commission face aux attentes de rendement prévues, établies dans le Rapport sur le plan ministériel. Répondez à un sondage sur votre expérience de l’utilisation du présent rapport sur les résultats ministériels. *Cette publication est disponible uniquement en format électronique. Veuillez contacter la Commission si vous désirez une version imprimée. Veuillez allouer de 5 à 8 jours ouvrables pour le traitement de la demande.

Publication details

  • Publication archivée
  • Rapports annuels
  • Responsabilités
  • 01/11/2020

Facultés affaiblies au travail – Un guide sur les mesures d’adaptation pour la dépendance aux substances

Le présent guide vise à aider les employeurs sous réglementation fédérale à bien réagir à un cas de dépendance aux substances en milieu de travail, de manière conforme à la législation sur les droits de la personne. Il souligne les droits et obligations de l’employé, des candidats à un emploi, de l’employeur et des représentants, syndicaux ou autres, de l’employé.

Publication details

  • Publication archivée
  • Outils pour le milieu de travail
  • Droits de la personne
  • 01/02/2017

Publication details

  • Publication archivée
  • Informing Parliament
  • Responsabilités
  • 01/03/2012

Avez-vous trouvé ce que vous cherchiez?Oui Non

Avez-vous trouvé ce que vous cherchiez?

Oui Non