Publications archivées Sur cette page, vous trouverez les publications archivées de la Commission, y compris les rapports annuels, les conseils que la Commission a fournis aux décideurs politiques comme les parlementaires, les agences gouvernementales et les organismes des Nations Unies, ainsi que les recherches menées par ou pour la Commission. Vous y trouverez également des guides et des outils élaborés par la Commission pour aider les personnes à comprendre les obligations en matière de droits de la personne et les bonnes pratiques dans les milieux de travail.

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Facultés affaiblies au travail – Un guide sur les mesures d’adaptation pour la dépendance aux substances

Le présent guide vise à aider les employeurs sous réglementation fédérale à bien réagir à un cas de dépendance aux substances en milieu de travail, de manière conforme à la législation sur les droits de la personne. Il souligne les droits et obligations de l’employé, des candidats à un emploi, de l’employeur et des représentants, syndicaux ou autres, de l’employé.

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  • Publication archivée
  • Outils pour le milieu de travail
  • Droits de la personne
  • 01/02/2017

Politiques sur les programmes spéciaux

Êtes-vous un employeur? Souhaitez-vous prévenir ou éliminer les difficultés liées à l'emploi auxquelles les groupes de minorités de votre organisation sont susceptibles de faire face? Cette politique explique les principes et critères à suivre dans la mise en œuvre d'une politique sur les programmes spéciaux dans votre milieu de travail. * Ce document contient des informations qui sont obsolètes et ne doivent pas être invoquées. Il est en cours d’être mis à jour et sera remplacé en 2021.

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  • Publication archivée
  • 01/01/2001

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